{"id":14216,"date":"2023-08-03T03:19:21","date_gmt":"2023-08-03T03:19:21","guid":{"rendered":"https:\/\/course.oeru.org\/lida103-fr\/?page_id=14216"},"modified":"2023-08-03T03:19:21","modified_gmt":"2023-08-03T03:19:21","slug":"principes-fondamentaux-des-licences-cc","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/course.oeru.org\/lida103-fr\/modules\/licences-creative-commons\/principes-fondamentaux-des-licences-cc\/","title":{"rendered":"Principes fondamentaux des licences CC"},"content":{"rendered":"
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\"Creative<\/a><\/div>\n

Gr\u00e2ce aux licences de droit d\u2019auteur et aux outils propos\u00e9s par Creative Commons<\/a> (CC), les auteurs peuvent partager l\u00e9galement leurs \u0153uvres tout en donnant l\u2019autorisation au grand public de les utiliser sous certaines conditions. <\/p>\n

Si vous jouissez des droits exclusifs sur un bien, vous pouvez d\u00e9cider en tant que propri\u00e9taire de la fa\u00e7on dont ce dernier peut \u00eatre utilis\u00e9. Par exemple, vous pouvez autoriser quelqu\u2019un \u00e0 emprunter votre voiture ou \u00e0 s\u00e9journer dans votre maison. Dans le cas du droit d\u2019auteur, le titulaire est investi des droits exclusifs de reproduction, de distribution et d\u2019adaptation de son \u0153uvre originale, y compris des droits p\u00e9cuniaires qui en d\u00e9coulent. Il peut donc donner des autorisations concernant ces droits. Les licences Creative Commons fournissent des outils juridiques pour aider les auteurs \u00e0 g\u00e9rer leurs droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et les autorisations associ\u00e9es \u00e0 leurs \u0153uvres.
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\n\t\t\t\"definitions\"\n\t\t<\/div>\n\t\t
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D\u00e9finitions<\/h2>\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n\t
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Droit d\u2019auteur\n<\/dt>\n
Le droit d\u2019auteur<\/a>, institu\u00e9 par la l\u00e9gislation d\u2019un pays, accorde au cr\u00e9ateur d\u2019une \u0153uvre originale des droits exclusifs d\u2019autorisation et de distribution. Cependant, afin de concilier ces droits avec l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, il existe des exceptions et des limitations telles que l\u2019utilisation \u00e9quitable.\n<\/dd>\n
Titulaire du droit d\u2019auteur\n<\/dt>\n
En vertu de la loi, le titulaire du droit d\u2019auteur se pr\u00e9vaut du droit exclusif \u00e0 contr\u00f4ler la reproduction et d\u2019autres formes d\u2019exploitation de son \u0153uvre au cours d\u2019une p\u00e9riode donn\u00e9e, au terme de laquelle cette \u0153uvre tombe dans le domaine public.\n<\/dd>\n<\/dl>\n

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\nEn tant que titulaire l\u00e9gitime des droits patrimoniaux, il peut par avance d\u00e9cider d\u2019autoriser certaines exploitations de son \u0153uvre. Pour ce faire, il peut transf\u00e9rer ses droits<\/a> en conc\u00e9dant une licence de droit d\u2019auteur.\n<\/p>\n

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Compl\u00e9ment au droit d\u2019auteur<\/span><\/h2>\n

Gr\u00e2ce aux licences Creative Commons, un cr\u00e9ateur peut choisir entre plusieurs possibilit\u00e9s, qui vont de \u00ab\u2009certains droits r\u00e9serv\u00e9s\u2009\u00bb \u00e0 \u00ab\u2009tous droits r\u00e9serv\u00e9s\u2009\u00bb. La traditionnelle mention \u00ab\u2009tous droits r\u00e9serv\u00e9s\u2009\u00bb conf\u00e8re au cr\u00e9ateur des droits exclusifs sur son \u0153uvre qui restreignent sa reproduction, sa distribution ou son adaptation sans autorisation par des tiers.\n<\/p>\n

Imaginez les licences Creative Commons comme un outil qui permet aux transmetteurs de savoir de cr\u00e9er et de partager des \u0153uvres en s\u2019appuyant sur un syst\u00e8me qui accorde des permissions plut\u00f4t que sur un syst\u00e8me qui impose des restrictions par d\u00e9faut.\n<\/p>\n

En tant que titulaire de droits sur votre \u0153uvre, vous avez la libert\u00e9 de choisir la licence la plus ouverte, qui autorise d\u2019autres personnes \u00e0 reproduire<\/b>, distribuer<\/b> ou modifier<\/b> celle-ci tant qu\u2019elles vous en attribuent la paternit\u00e9. Il est \u00e9galement possible de pr\u00e9ciser des conditions suppl\u00e9mentaires en choisissant diff\u00e9rentes clauses pour la licence.
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\n\t\t\t\"media\"\n\t\t<\/div>\n\t\t
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Les licences ouvertes Creative Commons<\/h2>\n\t\t<\/div>\n\t<\/div>\n\t
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Dans la vid\u00e9o suivante, Creative Commons France et le Minist\u00e8re de la Culture et de la Communication de France pr\u00e9sentent les licences ouvertes Creative Commons.\n<\/p>\n

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