(La question se rapporte à cette image d’Hamlet.)

Choisissez la bonne réponse. Ensuite, nous vous conseillons de lire les commentaires sous les mauvaises réponses, car celles-ci contiennent également des informations utiles.

• Qui détient le droit d’auteur protégeant cette image d’Hamlet ?
  • William Morris Hunt, l’artiste d’origine.
    • Mauvaise réponse. L’œuvre originale peinte par William Morris Hunt appartient au domaine public, il est donc possible de la reproduire sans autorisation. Cependant, le photographe ou le commanditaire (personne physique ou morale) détient le droit d’auteur sur la photographie.
  • Le photographe.
    • Mauvaise réponse. C’est habituellement le photographe qui détient le droit d’auteur sur sa photographie. Cependant, dans ce cas de figure, il s’agit d’un travail de commande pour le Musée des beaux-arts de Boston (Massachusetts), puisque la page Web fournit un lien («Licence image») afin d’obtenir une licence de réutilisation l’image.
  • Le Musée des beaux-arts de Boston (Massachusetts).
    • Bonne réponse. C’est le Musée qui détient les droits patrimoniaux sur cette image, comme l’indique le lien (« Licence image ») permettant d’obtenir une licence de réutilisation, bien que l’œuvre originale appartienne au domaine public.
  • Elle appartient au domaine public.
    • Mauvaise réponse. L’œuvre originale est dans le domaine public; un photographe est donc autorisé à en faire une copie (photographie). Cependant, à moins que le photographe fasse entrer son cliché dans le domaine public ou qu’il le publie sous licence ouverte, tous les droits lui sont réservés. Des projets tels que la Fondation Wikimédia affirment que la protection par droit d’auteur de la reproduction fidèle d’une œuvre du domaine public attaque le concept même de domaine public et hébergent une version du portrait dans leur médiathèque.
• Les mêmes dispositions relatives à la durée de protection des droits patrimoniaux du droit d’auteur s’appliquent-elles à la photographie d’une œuvre dans le domaine public ?
  • Oui
    • Mauvaise réponse. De manière générale, c’est le cas; cependant, la durée de protection qui s’applique spécifiquement aux films et aux photographies peut différer de celle qui s’applique habituellement aux œuvres protégées en fonction de la législation nationale relative au droit d’auteur. Dans certains pays, la durée est calculée à compter de la date de publication et non de la mort du titulaire du droit d’auteur. Référez-vous à votre législation nationale.
  • Non
    • Bonne réponse. La durée de protection des films et des photographies peut être différente en fonction de la législation qui s’y applique dans chaque pays. Référez-vous à votre législation nationale pour connaître la durée de protection du droit d’auteur.
• Hélène peut-elle joindre une copie de ce portrait d’Hamlet dans ses documents de cours au motif qu’il s’agit d’une « reproduction » d’une œuvre du domaine public ?
  • Oui
    • Mauvaise réponse. D’un point de vue juridique, Hélène n’a pas le droit d’insérer la photographie d’une œuvre du domaine public sans avoir obtenu les autorisations nécessaires auprès du photographe ou du titulaire des droits patrimoniaux. Cependant, le fait de restreindre l’accès du grand public à des œuvres du domaine public va à l’encontre de la notion même de domaine public. Dans l’exemple qui nous intéresse, Hélène ne critique pas l’œuvre ; il est donc peu probable que des exceptions s’appliquent. (Veuillez noter que l’université de Hélène a peut-être négocié le droit d’utiliser des images fixes et animées contre le versement d’une redevance).
  • Non
    • Bonne réponse. Cependant, cela va à l’encontre de l’esprit du domaine public. (Veuillez noter que votre établissement a peut-être négocié le droit d’utiliser des images fixes et animées contre le versement d’une redevance).