Les licences Creative Commons facilitent la mise en œuvre des ressources éducatives libres (REL). Elles représentent un cadre juridique bien adapté et rendent possible l’existence de ce mouvement. Elles fournissent les outils juridiques et techniques utilisés par les enseignants et les établissements pour partager librement des connaissances, en privilégiant les autorisations par rapport aux restrictions. Pour résumer :

• les licences Creative Commons fonctionnent en synergie avec la législation sur le droit d’auteur pour proposer d’autres solutions aux enseignants afin que ces derniers puissent mieux cibler leur droit d’auteur, en faisant passer le choix par défaut de « tous droits réservés » à « certains droits réservés », conformément aux autorisations décidées par le créateur.
• Creative Commons propose six licences différentes, qui autorisent ou interdisent la production d’œuvres dérivées ou l’utilisation commerciale.
• L’association fournit des outils pour le domaine public, qui permettent d’y faire entrer son œuvre ou de signaler une œuvre qui s’y trouve déjà.
• Le site Internet de Creative Commons propose un outil gratuit afin de choisir la licence la mieux adaptée à une œuvre donnée.
• Les licences CC^[1] sont faciles à utiliser et adaptées au monde numérique, puisqu’elles se déclinent sous trois formes : les clauses juridiques dans leur intégralité, le résumé de la licence (explication) et le code informatique.
• Les utilisateurs savent à l’avance si un document peut être révisé, intégré à une œuvre composite puis redistribué en tant qu’œuvre dérivée publiée à son tour sous licence CC en tenant compte de la compatibilité des licences.

Réflexion finale

Activity

Vous devez à présent en savoir davantage sur la façon dont les licences Creative Commons viennent compléter le droit d’auteur. Nous vous invitons à partager une réflexion finale avec les autres participants en publiant un commentaire sur WeNote ci-dessous. Avez-vous appris de nouvelles choses ? Par exemple :

• Ma licence préférée est [préciser une licence, par exemple CC BY], parce que…
• Je ne me rendais pas compte que…
• Le principe des licences Creative Commons est…

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Note : Votre commentaire s’affichera sur le fil d’actualité du cours.

Pour aller plus loin

• OER Portal (en anglais seulement)
• Education case studies (en anglais seulement)
• Foire aux questions Creative Commons

Notes

1. ↑ Creative Commons